Une portance surestimée, une argile gonflante mal identifiée, une nappe oubliée : votre erreur se paie sur dix ans. Études G1 à G5, fondations ou soutènements, un courtier spécialisé des bureaux d'études vous couvre en une seule demande.
Votre devis en 2 min
Décrivez vos missions : un courtier spécialisé qualifie votre dossier et vous répond sous 24 h.
Gratuit et sans engagement
Décennale
Obligatoire dès la 1re mission
Missions G1 à G5
Déclarées une par une
Sous 24 h
Réponse du courtier
100 % gratuit
Sans engagement
La décennale protège les ouvrages fondés sur vos études après la réception, la RC Pro couvre vos erreurs avant et à côté, la défense prend en charge l'expertise. Un seul contrat, une seule demande.
Pendant vos études et le chantier
Vos erreurs hors décennale : erreur repérée avant réception, surcoût de fondations, retard, dommages causés par vos sondages.
Exemple
Pendant les terrassements, le sol porteur est trouvé 2 m plus bas que prévu dans votre G2 : il faut passer en pieux. La RC Pro prend en charge le surcoût mis à votre charge.
Pendant 10 ans après la réception
Les dommages qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination (art. L241-1 C. assur.).
Exemple
Trois ans après la livraison, une maison fondée sur argile se fissure en escalier : reprise en sous-œuvre par micropieux, plus de 90 000 €. La décennale du géotechnicien est mobilisée.
À chaque mise en cause
Les frais d'expertise judiciaire et d'avocat quand votre responsabilité est recherchée, même si vous n'êtes pas en cause.
Exemple
Un bâtiment voisin de votre chantier se fissure après un rabattement de nappe : vous êtes appelé à l'expertise judiciaire. Expert et avocat sont pris en charge.
Trois points à verrouiller dans votre contrat
Un contrat de BET n'assure que les missions déclarées. Une G2 PRO ou une G3 pèse bien plus lourd qu'une G1 : l'assureur doit le savoir.
Forages, pénétromètres, pressiomètres : les dommages causés pendant les investigations (réseau percé, voisin touché) doivent être couverts.
Maison individuelle, collectif, fondations spéciales, soutènements : le plafond par opération doit couvrir vos plus gros chantiers.
G1, G2 ou G3 : votre attestation doit coller à vos missions
Un courtier spécialisé des bureaux d'études relit vos missions, vos sondages et vos ouvrages avant d'interroger les assureurs. Vous recevez une proposition adaptée à votre activité réelle.
Chaque mission et chaque type d’ouvrage comportent leurs risques. Votre contrat doit les nommer un par un.
G1 et G2
G1 pour identifier les risques du site, G2 pour dimensionner les fondations : en zone d'argile, ces études sont devenues obligatoires pour les maisons individuelles depuis la loi ELAN. Elles fondent toute la suite du projet.
À déclarer
Fondations
Semelles, radiers, pieux, micropieux, améliorations de sol : vos hypothèses de portance et de tassement décident de l'ouvrage entier. Déclarez les types de fondations que vous étudiez.
À déclarer
Soutènements
Murs de soutènement, parois, stabilité de pentes : une poussée des terres sous-estimée se paie par un ouvrage qui bascule, parfois sur la propriété voisine.
À déclarer
Eau
Niveau de nappe, cuvelage, rabattement pendant les travaux, suivi d'exécution : les missions sur l'eau et le chantier sont parmi les plus exposées. Elles sont couvertes seulement si elles sont déclarées.
À déclarer
Argile mal identifiée, poussée des terres sous-estimée, investigations insuffisantes : les causes n°1 de sinistre, et qui paie.
Semelles ancrées à 0,80 m dans une argile sensible au retrait-gonflement, sans recommandation de profondeur suffisante. Après deux étés secs, fissures en escalier. Reprise en micropieux : plus de 90 000 €.
Qui paie : la décennale du géotechnicien, avec partage de responsabilité avec le constructeur.
La poussée d'un remblai saturé d'eau est sous-estimée et le drainage n'est pas prévu. Le mur bascule, le jardin voisin s'effondre. Démolition, reconstruction et dommages au voisin.
Qui paie : la décennale pour l'ouvrage, la RC Pro pour les dommages au voisin.
Un bâtiment d'activité fondé à cheval sur un ancien remblai et un terrain naturel, non détecté faute de sondage suffisant. Un côté s'enfonce de 4 cm : dallage et structure fissurés.
Qui paie : l'expertise retient l'insuffisance des investigations : la décennale du BET paie la plus grande part.
Décennale et RC Pro réunies, selon votre chiffre d'affaires, vos missions et vos ouvrages.
Géotechnicien indépendant
Surtout G1 et G2, CA < 150 k€
Dès ~5 000 €
par an, décennale + RC Pro : la cotisation minimale des assureurs pour cette activité.
BET de 3 à 10 personnes
G1 à G3, CA 300 k€ – 1 M€
15 000 – 60 000 €
par an, souvent un pourcentage du chiffre d'affaires selon vos missions.
Fondations spéciales, grands ouvrages
Collectif, génie civil, G3
Sur étude
soutènements lourds, ouvrages enterrés, nappes : tarification au cas par cas.
Ce qui fait varier la prime :
Fourchettes indicatives HT constatées sur le marché. Détail des prix et facteurs de tarif →
Aucun engagement, aucune relance commerciale agressive.
2 min
G1 à G5, sondages, ouvrages étudiés, votre chiffre d'affaires et votre entreprise.
Sous 24 h
Un courtier partenaire spécialisé des bureaux d'études, immatriculé à l'ORIAS, étudie votre profil.
Gratuit
Missions et ouvrages couverts, plafonds, franchises et prime : une offre lisible.
Rapide
Après validation, votre attestation décennale et RC Pro est délivrée pour vos clients.
Les réponses aux questions que se pose un géotechnicien avant de s'assurer.
La garantie obligatoire
Décennale BET géotechnique →
Pourquoi elle est obligatoire, ce qu'elle couvre, les missions à déclarer et l'attestation.
Hors décennale
RC Pro BET géotechnique →
Erreurs avant réception, sondages, retards, immatériels : plafonds et franchises à vérifier.
Normes
Missions G1 à G5 →
Ce que dit la norme NF P 94-500 et ce que chaque mission engage.
Loi ELAN
Étude de sol obligatoire →
Zones d'argile, vente de terrain, contrat de construction : qui commande quoi.
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